Modèle de contrat de prêt (avec variantes)

Ce modèle de contrat de prêt s’applique aussi aux choses remises en vue de leur usage. Les différentes variantes vous permettent de choisir selon qu’il s’agit dans votre cas d’argent ou de choses fongibles, donc d’unités matérielles interchangeables, que l'emprunteur peut rendre au prêteur sous la même forme et dans la même quantité.

L’objet du contrat de prêt est généralement de l’argent. C’est également le cas dans ce modèle de contrat de prêt. Il peut toutefois aussi s’agir d’autres choses fongibles, en particulier des biens consommables d’usage quotidien.

Ce modèle de contrat de prêt règle en particulier :

  • l’objet du contrat
  • le paiement du prêt
  • les intérêts et l’obligation de remboursement
  • les sûretés
  • la durée du contrat et le droit de résiliation

Modèle de contrat de prêt (avec variantes)

Grâce à ce modèle de contrat de prêt, vous pouvez être sûr de respecter la législation en vigueur et de réduire les risques financiers au minimum. Profitez de ce document type professionnel pour économiser du temps et adaptez-le selon vos besoins individuels.  

Prix: CHF 60.- (TVA exclue)
Format:document Word
Taille:4 pages, 54 Ko
Livraison:téléchargement immédiat
Paiement:PayPal/carte de crédit
Original Suisse    Qualité éprouvée

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Termes de recherche: Finances

 




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