Modèle de contrat de travail sur appel

Le travail sur appel peut faire l'objet de deux types de contrats :

• Un contrat de travail sur appel, qui définit les conditions de travail telles que le salaire, les assurances sociales etc, ainsi que la possibilité de convenir d'une mission de travail par accord mutuel
• Un contrat de mission, qui détermine la date et le poste de la mission de travail convenue.

Ce système se base sur le fait que dans le cadre du travail sur appel, les deux parties sont libres de proposer une mission de travail ou de l'accomplir. Il s'agit donc d'un court rapport de travail à durée déterminée, ce qui implique qu'aucune des deux parties n'a le droit de prolonger le contrat.

En pratique, d'autres modalités sont également courantes, telles que l'engagement des employés à rester disponibles sur appel. Cette disponibilité doit bien sûr être indemnisée. De plus, le rapport de travail doit être rompu de façon régulière, et pendant le délai de préavis, l'employeur est tenu soit de continuer à proposer du travail sur appel, soit de maintenir le versement du salaire.