Modèle de contrat d'association (cabinet médical)

Téléchargez sans tarder ce document type pour établir en un tournemain un contrat d'association.

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Modèle de contrat de collaboration

Nous vous proposons un modèle de contrat de collaboration règlant les droits et les obligations des parties conformément à la législation suisse en vigueur. Téléchargez le document type suivant.

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Modèle de contrat de collaboration (collaboration en matière de licence et de savoir-faire)

Nous vous proposons un modèle de contrat de collaboration. Téléchargez le document type suivant.

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Modèle de contrat de collaboration au développement

Nous vous proposons un modèle de contrat de collaboration au développement. Téléchargez le modèle suivant.

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Modèle de contrat de collaboration en matière de distribution

Vous cherchez un modèle de contrat de collaboration en matière de distribution? N'hésitez pas à télécharger ce modèle et adaptez-le selon vos besoins.

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Modèle de contrat de développement de logiciels

Etablissez en un tournemain un contrat de développement de logiciels. Téléchargez sans tarder le modèle suivant.

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Modèle de contrat de joint-venture (collaboration simple)

Vous cherchez un contrat de joint-venture pour une collaboration simple? N'hésitez pas à télécharger ce modèle et adaptez-le selon vos besoins.

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Modèle de convention de confidentialité

Téléchargez sans tarder ce document type pour établir en un tournemain une convention de confidentialité.

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Modèle de déclaration d'intention en vue d'une collaboration

Etablissez sans problèmes une déclaration d'intention en vue d'une collaboration. Téléchargez le modèle suivant!

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