Modèle de contrat CCG fournisseur

Vous cherchez un contrat CCG avec un fournisseur? N'hésitez pas à télécharger ce modèle et adaptez-le selon vos besoins.

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Modèle de contrat de développement de logiciels

Etablissez en un tournemain un contrat de développement de logiciels. Téléchargez sans tarder le modèle suivant.

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Modèle de contrat de licence standard pour un logiciel

Vous cherchez un contrat de licence conforme à la loi en vigueur? Téléchargez ce modèle professionnel et adaptez-le selon vos besoins.

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Modèle de contrat de maintenance de logiciel (individuel)

Etablissez en un tournemain un contrat de maintenance de logiciel conforme à la législation en vigueur. Téléchargez le modèle suivant.

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Modèle de contrat de maintenance informatique

Vous cherchez un contrat de maintenance informatique? N'hésitez pas à télécharger ce modèle et adaptez-le selon vos besoins.

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Modèle de contrat de maintenance informatique (prestations de services IT)

Réglez sans tarder par écrit les rapports contractuels établis dans le domaine des prestations de services IT. Notre modèle traite tout particulièrement de la maintenance informatique.

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Modèle de contrat de maintenance IT

Téléchargez sans tarder ce modèle de contrat de maintenance IT pour établir un contrat conforme à la législation en vigueur.

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Modèle de contrat Service Level Agreement (SLA)

Etablissez en un tournemain un Service Level Agreement conforme à la législation en vigueur. Profitez de ce modèle de contrat professionnel.

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Modèle de contrat-cadre pour la gestion d'exploitation informatique (IT Facility Management)

Grâce à notre contrat-cadre pour la gestion d’exploitation informatique (IT Facility Management), vous réglerez sans ambiguïtés les droits et obligations des parties au contrat.

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